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Marques déposées par la société CHARLOT Pierre
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CHATEAU DE LA PELISSIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PELISSIERE
CHARLOT Pierre

Numéro de dépôt :
1709066
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2011

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PELISSIERE

Déposée le 25 novembre 1991 par la société CHARLOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA PELISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHARLOT Pierre domicilié(e) LES CHAPELAINS, 33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2206169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 525 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLOT Pierre domicilié(e) (dossier no 2206169) - France.

La marque CHATEAU DE LA PELISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA PELISSIERE est expirée depuis le 25 novembre 2011.

CHARLOT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CHAPELAINS , Hyg-Let , Château des Chapelains , Smartliner


CHARLOT Pierre - LES CHAPELAINS, 33220 SAINT ANDRE ET APPELLES (dossier no 2206169) - France - SIREN 389525742


CHARLOT Pierre - (dossier no 2206169) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206169 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA PELISSIERE